Droit anglo-américain des propriétés intellectuelles
2ème édition, T1: Introduction, Copyright, Design
Pascal Kamina
Disponible en open access (licence cc-by-nc-nd 4.0)
ISBN : 978-2-9592658-0-8
420 pages – Parution : 03/2024
Présentation : Cette seconde édition de l’ouvrage publié à l’origine en 2017 est désormais composée de 3 tomes. L’ouvrage décrit le régime de protection de la propriété intellectuelle dans les pays de droit anglo-américain, et plus précisément au Royaume-Uni et aux États-Unis. Des développements sont également consacrés à l’Australie, au Canada et à d’autres systèmes de common law. Outre les règles générales applicables (sources, cadre constitutionnel, procédures et sanctions) (tome 1), l’ouvrage aborde en détail la protection du copyright, des dessins et modèles (tome 1), des brevets d’invention, des obtentions végétales, des secrets d’affaires (tome 2), des marques, déposées ou non déposées, des indications d’origine et de qualité, d’autres signes distinctifs, ainsi que les règles de concurrence déloyale (tome 3).
